Objet
Les CGU encadrent l'accès au site, à l'application terrain KoelaReport et au portail KoelaOne selon les offres souscrites.
Légal
Conditions générales d'utilisation
Base de CGU Koela à compléter selon les règles d'accès au service.
Comptes utilisateurs
Chaque utilisateur doit disposer d'un accès autorisé. Les rôles, responsabilités, conditions de suspension et obligations de confidentialité doivent être précisés.
Usage du service
Le service doit être utilisé pour des activités licites, dans le respect des droits des tiers, de la confidentialité et des règles de sécurité définies par l'éditeur.
Disponibilité
Les engagements de disponibilité, maintenance, support et limitations doivent être définis selon l'offre commerciale réellement proposée.